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Fonds communal de Journans
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1816-1959
1816-1959
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
1813-1822
1813-1822
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
an 11-1812
an 11-1812
Décès.
Décès.
Conscription.
Conscription.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Chasse.
Chasse.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Église.
Église.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’...
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’...
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
An 9 (1801)-1909
An 9 (1801)-1909
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
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