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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
1973-1982
1973-1982
1940-1982
1940-1982
1950-1982
1950-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Dommartin
Archives modernes
Archives modernes
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
Population
Population
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Administration militaire
Administration militaire
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Hygiène publique
Hygiène publique
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Comptabilité
Comptabilité
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Culte catholique
Culte catholique
Fonctionnement
Fonctionnement
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Agriculture
Agriculture
Statistique générale
Statistique générale
Édifices publics
Édifices publics
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
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