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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley
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Mariages
Mariages
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
1933-1973
1933-1973
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Viticulture.
Viticulture.
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
Fichier de population.
Fichier de population.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
1937-1982
1937-1982
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
1941-1944
1941-1944
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Aides sociales.
Aides sociales.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
1945
1945
1946
1946
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1949-1966
1949-1966
Cimetière.
Cimetière.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
1952-1982
1952-1982
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
1953-1962
1953-1962
Mariages
Mariages
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Aliéné.
Aliéné.
1953-1956
1953-1956
Chasse.
Chasse.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Camping municipal.
Camping municipal.
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
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