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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Vaccination.
Vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Législatives.
Législatives.
Européennes.
Européennes.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Hygiène publique
Hygiène publique
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Élections
Élections
Personnel municipal
Personnel municipal
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