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Fonds communal de Confrançon File
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Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
1836-1866
1836-1866
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Volume 3
Volume 3
Poids public.
Poids public.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
1979-1982
1979-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
1979-1982
1979-1982
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1957-1962
1957-1962
1957-1970
1957-1970
Factures.
Factures.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Emprunts.
Emprunts.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Poids public.
Poids public.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
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