Affichage de 5790 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
1860-1949
1860-1949
1875-1979
1875-1979
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
1864 (4ème trimestre) - 1875
1864 (4ème trimestre) - 1875
1876-1880
1876-1880
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
1973-1978
1973-1978
1979-1982
1979-1982
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Conseil général.
Conseil général.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Archives communales.
Archives communales.
Vie publique.
Vie publique.
Résultats 251 à 300 sur 5790