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Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Lotissements.
Lotissements.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Contentieux.
Contentieux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Dépenses.
Dépenses.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
École.
École.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Mairie-école.
Mairie-école.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
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