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Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Personnel.
Personnel.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Dépenses.
Dépenses.
Dette publique.
Dette publique.
Maison commune.
Maison commune.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Livres comptables.
Livres comptables.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Lotissements.
Lotissements.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Contentieux.
Contentieux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Dépenses.
Dépenses.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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