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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
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Tarifs.
Tarifs.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
1851-1862
1851-1862
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1828-1856
1828-1856
1802-1852
1802-1852
Décès.
Décès.
1831-1850
1831-1850
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
1815-1843
1815-1843
Contributions directes.
Contributions directes.
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Mariages.
Mariages.
1808-1830
1808-1830
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Conscription.
Conscription.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1798-1807
1798-1807
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
1792-1802
1792-1802
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
1793-1797
1793-1797
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1774-1792
1774-1792
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
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