Archives communales de l’Ain

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)

Extraits du registre des arrêtés.

Livres de détail des recettes et dépenses.

Concession de distribution d’énergie électrique.

Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.

Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

Gestion individuelle et collective.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

1933-1942

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

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Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Seconde Guerre mondiale.

1923-1932

Comité syndical.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Tables décennales.

1923-1932

1923-1932

1923-1932

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)

Extraits du registre des arrêtés.

Budgets et comptes.

Fonctionnement, SIEA.

1924-1940, 1961-1984

Livres de détail des recettes et dépenses.

Livres de détail des recettes et dépenses.

Concession de distribution d’énergie électrique.

Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.

Sapeurs-pompiers.

Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

Gestion individuelle et collective.

1930-1954

1933-1942

1933-1942

1933-1942

1933-1942

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Hébergement des populations évacuées.

Ravitaillement et rationnement.

Alimentation, rationnement.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Réquisitions, ravitaillement et rationnement.

Médaille de la famille française.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Patrimoine culturel.

1943-1952

Gestion des flux.

Registres de correspondance.

1943-1952

1943-1952

1943-1952

1944-1945

Enregistrement des mandats.

Chambre des métiers.

1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)

Registres à souche des déclarations.

Plan cadastral révisé.