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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Rhône.
Rhône.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Culte protestant
Culte protestant
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Institutions diverses
Institutions diverses
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Urbanisme
Urbanisme
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
1956-1965
1956-1965
1966-1968
1966-1968
1969-1971
1969-1971
1972-1974
1972-1974
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
Archives modernes
Archives modernes
Archives anciennes
Archives anciennes
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