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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Français
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Décès
Décès
Décès
Décès
Tables décennales.
Tables décennales.
Population
Population
Viticulture.
Viticulture.
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Volume 1
Volume 1
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Affaires militaires
Affaires militaires
1952-1982
1952-1982
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Justice
Justice
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1919-1946
1919-1946
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Camping municipal.
Camping municipal.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
École de garçon.
École de garçon.
Biens communaux
Biens communaux
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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