Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_002
- Item
- 1878
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
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Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plans du projet.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
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Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
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Plan.
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Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).
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Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
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Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
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Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
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Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.
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Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
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Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
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États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
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an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
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Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Inventaire des biens communaux.
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