Bordereaux de mandats et titres.
- 1L6
- Dossier
- 1958-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Bordereaux de mandats et titres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux d’adduction et affermage de la distribution : contrat d’affermage, plans, délibérations du comité syndical de distribution d’eau de Montmerle-sur-Saône et environs, correspondance.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
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Questionnaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Aménagements et construction d’un préau : financement, devis estimatif et bordereau des prix, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, pièces comptables, délibérations, correspondance (1963-1965).
Installation du chauffage (1973-1974). Contrôle de sécurité (1969-1976).
Construction d’une 3e classe : avis de l’inspection des services incendie, permis de construire, devis, plans, état de frais, correspondance (1980).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Lotissements et division de parcelles.
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Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
Fichier des exploitations agricoles.
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Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
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Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Projet d’implantation, interventions des élus locaux : projet de délibération, projet d’article de presse, coupures de presse, notes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
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Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
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Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
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Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
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Service assuré sur la commune de Montceaux : lettre du commandant au maire.
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Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
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Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
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Inventaire communal.
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Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
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Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Administration générale de la commune
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Administration générale de la commune
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Élections, personnel municipal
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Revenus et charges de la commune
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Édifices scolaires et d’enseignement
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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
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