Affichage de 399 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

30 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1973-1976
1973-1976
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Jury criminel.
Jury criminel.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Municipales.
Municipales.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Tourisme.
Tourisme.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Épizooties.
Épizooties.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Mairie-école.
Mairie-école.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Chasse.
Chasse.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1977-1982
1977-1982
4ème tranche.
4ème tranche.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
1960-1982
1960-1982
1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Résultats 251 à 300 sur 399