- 1G8
- Dossier
- 1882-1896
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Livre de mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contributions foncière, personnelle et mobiliaire : rôles d’imposition (ans VIII-X).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1851, 1853, 1860, 1864, 1868, 1870-1876, 1882).
Révision des évaluations foncières : procès-verbal des délibérations (1837).
Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1856, 1887, 1942, 1982).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis (1942-1943).
Avertissement (1940).
Contribution des patentes, abattement : état de renseignement (1949).
Taxe de passage de la barrière de Saint-Laurent, dégrèvement : lettres du préfet (an XII).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices de rôles (an VI). Cahier des estimations de la commune (an VI).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices générales
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contient notamment l’allocution faite le 2 mai 1869 par l’abbé Martin, ancien curé de Dommartin et chevalier de la Légion d’honneur pour la remise de la décoration de la Légion d’honneur à Jacques Joseph Riche, maire de la commune.
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Extraits des registres des délibérations (1889-1895, 1908-1910, 1913, 1937-1982). Élus. – Démission de François Antoine Martine, maire : lettre d préfet (an XII) ; démission de J.-C. C., adjoint au maire : lettre de démission, correspondance (1980).
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Cahier des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
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Plan des lieux pour la construction du poids public.
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