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- 1923-1925
Part of Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
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Part of Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
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Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
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Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Balances générales des comptes, situations financières.
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1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Registres, carnets.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
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Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Nomination des membres (1870-1874). Élections (1880-1937).
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Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
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Législatives et élections générales.
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Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
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Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
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Tribunal et chambre de commerce.
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Listes électorales.
Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).
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Listes électorales et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
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Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
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Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).