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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Dépenses.
Dépenses.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
1865-1875
1865-1875
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bois
Bois
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Voirie
Voirie
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Gravières.
Gravières.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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