Extraits du registre des arrêtés du maire.
- 2D2
- Dossier
- 1879-1963
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Amodiation : bail par la communauté de Chaley à Jean-Baptiste Compare, tisserand.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Carnets à souche des consultations médicales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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