1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
- 1D11
- Dossier
- 1959-1977
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Cotisations et charges sociales.
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Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1963-1981) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1969).
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Voies communales. – Élargissement.
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Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Administration générale de la commune
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Population, économie, statistiques
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Contributions, administrations financières
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
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Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
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Cadastre, contributions directes
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