Édifices scolaires et d'enseignement
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Estimation du montant des loyers de chaque locataire de la paroisse d’Illiat [pour fixer les droits politiques des citoyens] [1] (1792).
Vente de peupliers : conventions, délibérations, correspondance (1877, 1951, 1958).
Vente aux enchères publiques des herbes des deux cimetières : cahier des charges (1887)
Location du presbytère : baux, avenant, délibération (1925, 1944, 1951, 1953).
Location de la terre dite des Janins : baux (1928, 1933, 1942, 1948).
Location de l’immeuble de la Retirance : baux, délibérations (1954-1967).
Location de la terre dite des Teppes : baux, cession du bail, délibération (1954, 1960, 1967).
Reconnaissance des bruyers dit des Grands Lys situé au hameau de Romans sur les communes d’Illiat et de Garnerans : transcription de deux actes de 1759 et de l’an IV [2] [1966].
[1] Un rôle de la contribution mobiliaire est annexé au document.
[2] L’an IV correspond à l’année 1796 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Chemins communaux. – Alignement.
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Alignement : demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1872-1895, 1921, 1966, 1968-1969, 1971, 1974, 1976-1977, 1980-1981).
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Ganeau (Stéphane), Felix syderumsitus nascente serenissimodelphino regio in castro versaliarum (1730, Paris).
Labey (Alexandre), Theses philosophicae […] (s.d.).
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1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
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1878 (22 août) – 1892 (7 février)
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1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe
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az. – Construction d’un pipeline reliant Marseille à Langres, construction du tronçon Lyon-Langres : dossier de demande d’autorisation, plans, correspondance (1956). Téléphone : installation de postes téléphoniques, conventions, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1964-1978).
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Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative, statistique.
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Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1880-1882, 1925-1929, 1934, 1945-1979) ; séances : extraits des registres des délibérations (1975-1980). Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1909, 1917).
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Hospices pour les vieillards et les aliénés, renseignements : réponse de la ville de Bourg-en-Bresse à monsieur Antoine André Lorin, propriétaire et membre du conseil général de Thoissey (1841) ; frais d’hospitalisation de la réfugiée E. R. : factures, correspondance (1921).
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Registres des arrêtés du maire.
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1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
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Archives communales et mobilier, territoire.
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Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans les archives de la sous-préfecture et les archives communales de documents relatifs aux réparations des écuries du domaine Lorin, demandes de renseignements, réponses (1873-1874) ; envoi de documents à la sous-préfecture : bordereau d’envoi (1920).
Modification des limites : plans présentant les anciennes limites de la commune (milieu XIXème siècle).
Registres des naissances, mariages et décès.
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Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Syndicats agricoles. – Groupement communal de défense permanente contre les ennemis des cultures d’Illiat : statuts (1943) ; syndicat agricole d’Illiat : demande d’homologation, procès-verbal de constitution, statuts, composition et renouvellement du bureau (1925, 1945, 1972).
Protection sociale des agriculteurs. – Allocations familiales agricoles : états nominatifs, déclarations d’assujettissement (1937).
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recensement des stocks de blés et farine : registre des déclarations des stocks planifiables.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
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Rôles pour l’an XI.
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Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
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Matrices générales.