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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Accidents du travail.
Accidents du travail.
1925-1982
1925-1982
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
1933-1942
1933-1942
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Naissances.
Naissances.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Correspondance.
Correspondance.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Mariages.
Mariages.
1943-1952
1943-1952
Décès.
Décès.
1943-1953
1943-1953
Naissances.
Naissances.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
1945-1982
1945-1982
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
1953-1962
1953-1962
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
1954-1963
1954-1963
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à Do
A à Do
Du à Pac
Du à Pac
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