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Fonds communal du Plantay
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Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
1973-1982
1973-1982
1963-1972
1963-1972
1953-1962
1953-1962
1949-1952
1949-1952
1933-1948
1933-1948
1923-1932
1923-1932
1913-1922
1913-1922
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1843-1852
1843-1852
1833-1842
1833-1842
1823-1832
1823-1832
1813-1823
1813-1823
1801-1812
1801-1812
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
État civil
État civil
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Courrier.
Courrier.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Archives modernes
Archives modernes
Contributions directes
Contributions directes
Élections politiques
Élections politiques
Voirie
Voirie
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
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