Extraits du registre des arrêtés du maire.
- 2D2
- File
- 1879-1963
Part of Fonds communal de Chaley
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Extraits du registre des arrêtés du maire.
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Registre des arrêtés du maire.
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
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Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
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an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
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Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
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Amodiation : bail par la communauté de Chaley à Jean-Baptiste Compare, tisserand.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
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Plan géométral.
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Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
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Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
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Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
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Carnets à souche des consultations médicales.
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1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
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1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
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