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Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Bois.
Bois.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Port de By.
Port de By.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Presbytère.
Presbytère.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Dépenses.
Dépenses.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Chasse.
Chasse.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chasse.
Chasse.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Presbytère.
Presbytère.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
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