Archives communales de l’Ain

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

Personnel et biens de l’association foncière.

Opérations de remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Biens de l’association foncière.

Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Tranches 1 à 3.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Concession de distribution d’énergie électrique.

Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.

Distribution électrique, éclairage public.

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

Travaux connexes au remembrement.

Réorganisation foncière.

Documents du remembrement, réorganisation foncière.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.