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Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Syndics.
Syndics.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
1830-1945
1830-1945
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Élections politiques
Élections politiques
1813-1979
1813-1979
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
1831-1977
1831-1977
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Chapelle.
Chapelle.
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