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Descriptions archivistiques
finances publiques
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Église.
Église.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Emprunts.
Emprunts.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Emprunts.
Emprunts.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distillation.
Distillation.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
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