Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 505 résultats

Descriptions archivistiques
administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

89 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Opérations de vote.
Opérations de vote.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Textes officiels.
Textes officiels.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Culte.
Culte.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gestion collective.
Gestion collective.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Étangs.
Étangs.
1793-1982
1793-1982
Gravières.
Gravières.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Mairie-école.
Mairie-école.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Résultats 251 à 300 sur 505