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Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Gaz.
Gaz.
Transport.
Transport.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Fontaines.
Fontaines.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Puits.
Puits.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Barrages.
Barrages.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Contentieux.
Contentieux.
École.
École.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
École des filles.
École des filles.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École primaire communale.
École primaire communale.
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
École maternelle.
École maternelle.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
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