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Descriptions archivistiques
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Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Bois communaux.
Bois communaux.
Forêt communale.
Forêt communale.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Poids public.
Poids public.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Biens privés.
Biens privés.
Étangs.
Étangs.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
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