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procès-verbal
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Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Place publique.
Place publique.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Élections municipales.
Élections municipales.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
1831-1977
1831-1977
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Aliénés.
Aliénés.
École communale.
École communale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux.
Contentieux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Fiscalité.
Fiscalité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
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