Archives communales de l’Ain

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

Police économique, rurale et urbaine.

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

Paroisse de Longeray.

Paroisse de Léaz.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1793-1802

Fonds communal de Montagnat

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

Affaires générales, archives communales.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.

1645-1674

1675-1700

1700-1724

1735-1749

1750-1779

1780-1800

Guerres révolutionnaires.

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Coupes de bois.

Arpentement du territoire communal.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

Correspondance.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

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Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Type de support

Affichage de 468 résultats

Police économique, rurale et urbaine.

Paroisse de Longeray.

Paroisse de Léaz.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1793-1802

Affaires générales, archives communales.

Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.

1645-1674

1675-1700

1700-1724

1735-1749

1750-1779

1780-1800

Guerres révolutionnaires.

Coupes de bois.

Arpentement du territoire communal.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

Correspondance.

Partage et division des bois, communs et indivis.

1793-1812

Tables décennales.

1793-1812

Contribution foncière.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

1665-1730

1676-1755

Presse-papier

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Police économique, rurale et urbaine.

Paroisse de Longeray.

Paroisse de Léaz.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1793-1802

Affaires générales, archives communales.

Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.

1645-1674

1675-1700

1700-1724

1735-1749

1750-1779

1780-1800

Guerres révolutionnaires.

Coupes de bois.

Arpentement du territoire communal.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

Correspondance.

Partage et division des bois, communs et indivis.

1793-1812

Tables décennales.

1793-1812

Contribution foncière.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

1665-1730

1676-1755