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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Forêt communale.
Forêt communale.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
1823-1832
1823-1832
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Folios 72-389
Folios 72-389
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1-71
Folios 1-71
Mariages
Mariages
1813-1822
1813-1822
Décès
Décès
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Naissances
Naissances
État de section.
État de section.
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Décès
Décès
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
1803-1812
1803-1812
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Élections politiques
Élections politiques
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Naissances
Naissances
1793-1802
1793-1802
Décès
Décès
Contributions directes
Contributions directes
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Mariages
Mariages
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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