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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Terrain de sports.
Terrain de sports.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Transport.
Transport.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Vaccination.
Vaccination.
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
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