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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Aliénés.
Aliénés.
Institutions diverses
Institutions diverses
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Urbanisme
Urbanisme
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
79199 - 83095
79199 - 83095
83674 - 87711
83674 - 87711
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
3425 - 35914
3425 - 35914
36387 - 44721
36387 - 44721
45264 - 59086
45264 - 59086
59138 - 62961
59138 - 62961
63030 - 71499
63030 - 71499
72130 - 79047
72130 - 79047
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives modernes
Archives modernes
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