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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Patentes.
Patentes.
Pâturage.
Pâturage.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Personnel médical.
Personnel médical.
Personnel municipal
Personnel municipal
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police économique.
Police économique.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police urbaine.
Police urbaine.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés communales
Propriétés communales
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
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