B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
- T1
- Dossier
- 1950, 1952, 1956-1966
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réglementation de la circulation : arrêté du maire.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Naissances, tables décennales.
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Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêté préfectoral, procès-verbaux de constations d’état des lieux avant occupation, état indicatif des parcelles à occuper temporairement, état parcellaire, notifications, plans.
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Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de carte.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Amodiation des produits des francs bords et atterrissements de la Saône : arrêté.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
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Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
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Listes électorales, liste d’appel à votant.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Bordereaux de mandat et de titres de recette.
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Enquêtes publiques : arrêtés préfectoraux, déclarations d’autorisation, dossiers de procédure, plans.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
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n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
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Registre d’enregistrement (1980-1984) ; certificats d’urbanisme (1974-1982).
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
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Arrêtés préfectoraux, autorisations de lotir, plans.
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Bordereaux de mandat et de titres de recette.
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
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n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
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n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité
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Revenus et charges de la commune
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Édifices communaux, établissements publics
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