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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Français
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Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1836-1837, 1865-1889
1836-1837, 1865-1889
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Eau et assainissement
Eau et assainissement
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Hospices.
Hospices.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1860-1949
1860-1949
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
1875-1979
1875-1979
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
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