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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Journans
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Journans
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans