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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Commerce rural.
Commerce rural.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Construction.
Construction.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contrôle.
Contrôle.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Convention nationale.
Convention nationale.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Décès
Décès
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
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