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Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés.
Aliénés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1951-1982
1951-1982
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
1970-1982
1970-1982
1961-1965
1961-1965
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Rhône.
Rhône.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Commission administrative.
Commission administrative.
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
1790 - an II
1790 - an II
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
1775-1783
1775-1783
1677-1709
1677-1709
1710-1765
1710-1765
1942-1977
1942-1977
1942-1944
1942-1944
1945-1947
1945-1947
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Histoire locale et archives communales.
Histoire locale et archives communales.
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès
Décès
Décès
Décès
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
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