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Descriptions archivistiques
Dossier équipement Français
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Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Logements HLM.
Logements HLM.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Police locale.
Police locale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Gaz.
Gaz.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
1939-1959
1939-1959
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Puits communal.
Puits communal.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
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