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Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Législatives.
Législatives.
Élections politiques.
Élections politiques.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices publics.
Édifices publics.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques.
Élections politiques.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Dons et legs.
Dons et legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
École des filles.
École des filles.
Belles actions.
Belles actions.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
École de garçons.
École de garçons.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Commission administrative.
Commission administrative.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetière.
Cimetière.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
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