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Église et presbytère.
Église et presbytère.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Pont suspendu de Seyssel.
Pont suspendu de Seyssel.
Édifices publics.
Édifices publics.
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Registres de police.
Registres de police.
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1784-1790
1784-1790
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
1790
1790
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
État de sections.
État de sections.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
1784-1791
1784-1791
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections.
États de sections.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
1783-1792
1783-1792
Baux à ferme.
Baux à ferme.
1792-an XI
1792-an XI
1760-1792
1760-1792
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
1756-1792
1756-1792
1774-1792
1774-1792
1781-1792
1781-1792
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