Zone d'identification
Cote
BB10
Titre
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Date(s)
- 1571-1790 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Nota : parchemin en très mauvais état lors du classement (2018). Depuis, il a fait l'objet d'une restauration. Il contient des dessins qui entourent le parchemin, avec les symboles des communes, dont le serf des armes de Seyssel. Ce document a été intégralement transcrit par F. Fenouillet pp. 117-118.