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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à D
A à D
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
E à O
E à O
Registre des états de section.
Registre des états de section.
P à V
P à V
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
1950-1982
1950-1982
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Commune.
Commune.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1951-1982
1951-1982
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1955-1982
1955-1982
Séance.
Séance.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
1961-1993
1961-1993
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1963-1972
1963-1972
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
1963-1972
1963-1972
1963-1999
1963-1999
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Personnel syndical.
Personnel syndical.
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