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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Factures.
Factures.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
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