- 4D26
- Dossier
- 1924-1949
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Baux de location, déclarations, calcul du prix du loyer, délibérations, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Baux de location, déclarations, calcul du prix du loyer, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Requête, plan du logement, rapport d’enquête de l’inspection des services incendie, rapports de contrôle, rapport d’expertise, rapport d’architecte, délibérations, avis de mise en congé, photographies, facture, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
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Contient la table décennale.
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Registre des naissances, mariages et décès.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
Industrialisation et expansion économique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Relations avec les partenaires, état des industries existantes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête de la chambre de commerce : questionnaire, liste des commerces.
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Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
Récolte et stock. – Statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
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Récolte et stock : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réorganisation foncière et remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
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Liste nominative.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
Cadastre, contributions directes
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