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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Registres par commune.
Registres par commune.
Crottet.
Crottet.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Comptabilité.
Comptabilité.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
1840-1899
1840-1899
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Culte catholique
Culte catholique
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Place publique.
Place publique.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
1916-1923
1916-1923
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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